Souvent synonyme de complexité et d’insécurité juridique, le recours aux variantes dans l’achat public n’en demeure pas moins une stratégie d’achat séduisante, laissant une part d’initiative au secteur économique sollicité, dans la formulation de l’offre économiquement la plus avantageuse. Avec, à la clé, l’espoir d’un achat à la fois moins coûteux et plus innovant. Zoom sur une étape délicate de la procédure d’achat : l’analyse des offres variantes et le choix de l’attributaire en présence de telles offres.

Eviter le risque d’une offre ne répondant pas conformément aux besoins de l’acheteur

Une offre, qu’elle soit classique ou « variante », doit avant tout répondre au besoin de l’acheteur. Les offres variantes s’écartant trop (de part les techniques mises en œuvre pour l’exécution des prestations, ou la nature du produit ou du service proposé), des exigences minimales établies par le pouvoir adjudicateur dans le cahier des charges, doivent être déclarées non-conformes et exclues de l’analyse.

Par exemple, dans le cadre d’un marché d’acquisition d’unités centrales, une offre variante non-conforme sera celle dont la puissance du processeur sera inférieure aux minimums requis, bien que présentée sous couvert d’une offre variante « environnementale ». Dans le cadre d’un marché plus complexe, comme la construction d’un édifice, une variante ne respectant pas des spécifications techniques du cahier des charges, telles que la superficie allouée au projet ou le phasage de l’opération, ne pourra non plus être autorisée et analysée.

Analyser et noter une offre variante : attention au respect des critères et de leur pondération

L’analyse des variantes intervient après celle des offres de base, ce qui débouche sur deux classements en fonction des mêmes critères de pondération préétablis par le pouvoir adjudicateur. Cependant, l’analyse ne met pas forcément en confrontation la meilleure offre de base et la meilleure variante. L’offre choisie est bien celle qui, au regard de ces critères, obtient la meilleure note globale, le choix final peut donc tout à fait découler de la confrontation de deux offres de base, ou de deux offres variantes, si ces dernières occupent les deux premières positions à l’issue de l’analyse.

L’autorisation des variantes ne doit pas être l’occasion, pour l’acheteur, d’utiliser des critères et/ou des pondérations différentes pour la seule analyse des variantes. Ces dernières ne peuvent pas, non plus, se voir attribuer un bonus pour une performance particulière (financière, environnementale ou encore en termes de caractère innovant) que les offres de base ne pourraient recevoir. En d’autres termes, les principes d’égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures doivent être continuellement respectés.

Ces principes trouvent également à s’appliquer lorsque des variantes acceptables présentent des solutions techniques fort différentes. Les mêmes critères doivent être utilisés. Par exemple, dans le cadre d’un marché d’acquisition de véhicules, des variantes environnementales peuvent être autorisées.

Les solutions proposées par les candidats peuvent être des véhicules hybrides, des véhicules électriques, des véhicules GPL : une telle diversité ne doit pas conduire à réformer les critères ou leur pondération, même s’il peut être tentant de donner à l’un d’entre eux un poids plus important en fonction de la performance environnementale de telle ou telle offre.

Finaliser la procédure d’attribution

A l’issue de l’analyse et de l’attribution des notes, l’acheteur doit « faire son choix » et en avertir les candidats non retenus. En cas de choix d’une offre variante, l’information transmise aux candidats dont l’offre a été rejetée, pourra éventuellement mentionner le fait que l’offre retenue est une variante.